Modification simplifiée du PLU

Avis motivé du commissaire enquêteur concernant la modification simplifiée du PLU

Vous trouverez en page vie municipale/urbanisme les documents relatifs à l’enquête publique concernant la modification simplifiée du PLU :

Accès direct en cliquant sur le lien ci-dessous :

Modification simplifiée du PLU – Enquête publique

Le PV de synthèse est désormais en ligne :

https://www.cornillon.fr/wp-content/uploads/2026/08/pv-de-synthese-de-la-modification-N%C2%B0-1-du-plu-de-cornillon.pdf

L’avis motivé du commissaire enquêteur concernant la modification simplifiée du PLU est désormais en ligne:

https://www.cornillon.fr/wp-content/uploads/2026/08/titre-2.-conclusions-et-avis-cornillon-1.pdf